Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DEVANCE
BOURSIN PATRICK

Numéro de dépôt :
1522851
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque ANNE DEVANCE

Déposée le 29 mars 1989 par BOURSIN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE DEVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURSIN PATRICK, domicilié(e) ZI RUE STE CROIX, 35410 CHATEAUGIRON - France.

La marque ANNE DEVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DEVANCE est expirée depuis le 29 mars 1999.

BOURSIN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : DAVINA LORYNE PARIS


BOURSIN PATRICK - ZI RUE STE CROIX, 35410 CHATEAUGIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

SAVONS, PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX, DENTIFRICES, LAIT DE TOILETTE, BAIN MOUSSANT